Mentions Légales

Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : CYRIL BUNEL PAYSAGES & ESPACES VERTS
Statut juridique : SAS (société par actions simplifiée)
Siège social : Bât. 15, ZI Les Grandes Carrières, 14370 Moult-Chicheboville, France
SIRET : 829 373 190 00026
SIREN : 829 373 190
RCS Caen : 829 373 190
TVA intracommunautaire : FR33829373190
Capital social : 3 000 EUR
E-mail : [email protected]
Téléphone : 06 60 38 91 90
2. Directeur de publication
Nom et prénom : Cyril Bunel
E-mail : [email protected]
3. Hébergeur du site
Nom de l'hébergeur : Cloudflare France SAS
Adresse : 6 Place de la Madeleine, 75008 Paris
Téléphone : +33 7 57 90 52 73
E-mail : [email protected]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Cyril Bunel Paysages et Espaces Verts sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.
Certaines images utilisées sur ce site sont issues des plateformes Freepik et Envato Elements et sont utilisées conformément aux licences accordées par ces services.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via le site (formulaires de contact, demande de devis, etc.) sont destinées à Cyril Bunel Paysages et Espaces Verts et ne seront en aucun cas cédées à des tiers sans consentement explicite.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, vous pouvez contacter : [email protected].
6. Responsabilité
Cyril Bunel Paysages et Espaces Verts s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
7. Cookies
Le site utilise une solution de gestion du consentement afin de vous permettre d’accepter, refuser ou personnaliser vos choix. Avant votre accord, les mesures d’audience Google Analytics et Google Tag Manager restent désactivées. Google Maps est également bloqué jusqu’à l’acceptation du service correspondant. Votre choix est mémorisé pendant 12 mois et peut être modifié à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » présent dans le pied de page. En cas de retrait du consentement, les cookies Analytics concernés sont supprimés lorsque cela est techniquement possible.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.

Zone d'intervention
et contact

La carte utilise Google Maps et reste désactivée tant que vous n'avez pas donné votre accord.

Gérer mes cookies

Contactez-nous

Pour obtenir un devis remplissez le formulaire ci-dessous.